Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAP
METRO HOLDING FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1249750
Date de dépôt :
03/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2013
DAP de METRO HOLDING FRANCE

Présentation de la marque DAP

Déposée le 3 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) METRO HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METRO HOLDING FRANCE domicilié(e) 16 Rue Jacques Tati,91080 COURCOURONNES (dossier no 2249916) - 91080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 132 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES E1250/MA93 domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2249916) - 75008 - France.

La marque DAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAP est expirée depuis le 25 septembre 2013.

METRO HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHICANOS , , FEDERAL , FEDERALI , CHEF BONJOUR , CHICANOS


METRO HOLDING FRANCE, Société Anonyme - 16 Rue Jacques Tati,91080 COURCOURONNES (dossier no 2249916) - 91080 - France - SIREN 307132795


Cabinet ORES E1250/MA93 - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2249916) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2003 n°2249916 - Publication au BOPI 2003-09-25

Renouvellement sans limitation n°2023513 - Publication au BOPI 1993-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Inscription le 18 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377724 - Publication au BOPI 2003-09-18

Produits pour la préparation de pâtisseries.Poudre d'amandes. Poudre pour remplacer les amandes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.